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Marques déposées par la société AGENCE CENTRALE DES FILATURES REUNIES
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BON PASTEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BON PASTEUR
AGENCE CENTRALE DES FILATURES REUNIES

Numéro de dépôt :
1321352
Date de dépôt :
28/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2005
BON PASTEUR de AGENCE CENTRALE DES FILATURES REUNIES

Présentation de la marque BON PASTEUR

Déposée le 28 août 1985 par la société AGENCE CENTRALE DES FILATURES REUNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BON PASTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AGENCE CENTRALE DES FILATURES REUNIES domicilié(e) 72 Boulevard de Sébastopol, 75003 PARIS (dossier no 2050303) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 790 666 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2050303) - France.

La marque BON PASTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BON PASTEUR est expirée depuis le 28 août 2005.

AGENCE CENTRALE DES FILATURES REUNIES a également déposé les autres marques suivantes : WESTMINSTER , CLEMENTINE , ONDINE , MARIE CLAIRE , ORIFLAMME , DAPHNIS , PAMPLEMOUSSE , ST.HUBERT , SWEEPSTAKE


AGENCE CENTRALE DES FILATURES REUNIES - 72 Boulevard de Sébastopol, 75003 PARIS (dossier no 2050303) - France - SIREN 316790666


CABINET LAVOIX - (dossier no 2050303) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 1995 n°2050303 - Publication au BOPI 1995-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, et tous articles d'habillement, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.